Avancement

Les chantiers de la base · état mis à jour le 27 octobre 2026
← Tableau de bord ← Retour à l'agent
13
chantiers faits
0
à compléter
0
étapes du plan CEPS à faire
3
chantiers hors du plan
2
au second plan : H et J

Le plan CEPS

0les préalables CEPS
1D, les comparateurs
2E, les indications
3F, l'ordre d'arrivée
4G, les situations particulières
5les exclusions
6le comparateur de référence
7les coûts de traitement
L'ordre du plan du 30 septembre 2026 : en vert, fait ; en ambre, fait mais une réponse est attendue ; en bleu, à faire.

Hors du plan CEPS

l'accueil, le tableau de bord et l'avancementfaitfait le 9 octobre

Les trois pages annexes de l'interface, en accès libre. La grille de connexion attend l'accès sécurisé.

  • la page d'accueil, sa grille de connexion branchée sur Chainlit
  • le tableau de bord
  • la page Avancement
  • la référence relue : les réponses fausses à la relecture et celles encore fausses, comptées à partnous
l'accès sécurisé à l'agentfaitfait le 9 octobre

Comptes dans un fichier SQLite, rôles admin et user, mot de passe initial à changer, page d'administration.

  • activer la grille de connexion de l'accueil
  • protéger la route /nouvelle-session
  • la page d'administration des comptes
  • passer les comptes en base
  • limiter les essais de mot de passe répétés : trois échecs de suite bloquent l'identifiant 15 minutes
  • borner « Nouvelle session » à la séance : le bouton ouvre une séance neuve, à la mémoire vide, sans rien effacer chez les autres comptes
  • une session par connexion, détruite après 5 minutes sans activité
  • le suivi des sessions et des questions dans PostgreSQL (schéma suivi)
  • compter dans le coût l'appel qui établit le plan
  • les modèles en service, et le choix de celui de l'agent, avec relance du serveur
  • le mode de fonctionnement, production ou débogage, et l'évaluation de chaque réponse dans le suivi
la mise à jour de la basefaitfait le 10 octobre

Depuis l'onglet « Les données » : les sources se rechargent, les nouveaux avis HAS sont lus par C à G, les couches sans modèle et les marqueurs de G rejoués, et la suite de contrôles passée après chaque mise à jour.

  • importer les nouveaux avis de la HAS
  • recharger les sources externes : base publique et ses prix, Journal officiel, prix UCD, répertoire, désignations orphelines, Orphanet
  • faire lire par le modèle les seuls avis nouveaux : déterminants, comparateurs, indications, marqueurs, ligne dans la stratégie
  • rejouer les règles sans modèle : règles 3 et 1 de D, ordre d'arrivée
  • rejouer sur les nouveaux avis les couches sans modèle : comparateurs examinés et population cible par la chaîne, laboratoires à la main après relecture
  • passer la suite de contrôles après chaque mise à jour
  • noter la date de chaque mise à jour, que le tableau de bord affiche
  • rejouer les marqueurs de G posés sans modèle (mots-clés, classe ATC)
  • l'étape 7 suit chaque source des coûts : posologies, médicaments associés et coûts relus après les prix, les UCD, la base publique, Open Medic, l'Agence européenne ou le répertoire (27 octobre)nous
  • les RCP des comparateurs rafraîchis par leur recette, une source datée : un RCP changé fait relire ses posologies ; 59 changés au premier rafraîchissement (27 octobre)nous
  • Orphanet rejoue la résolution de E ; la base publique et le répertoire font rejouer D sans modèle, avec ses règles, puis l'étape 7 ; D se résout après E (27 octobre)nous

Faits

Dles comparateurs11 octobre

Les trois règles du médecin sont appliquées, et sa réponse du 11 octobre : le cadre de l'ASMR corrigé par règle, l'ASMR maintenue ancrée sur l'avis antérieur, le comparateur assimilé. avis_comparateurs est corrigée par D.

  • réévaluation commune : le produit est-il son propre comparateur ?médecin
  • ASMR sans « par rapport à » ni formule : dans la stratégie ?médecin
  • ASMR maintenue : le comparateur de l'avis précédent ?médecin
  • « au même titre que X » : X est-il la référence ?médecin
  • corriger par règle les 287 avis sans_comparaisonnous
  • les 10 « par rapport à » manqués : 8 compléments de gamme passés en comparaison par règle, sans relecturenous
  • relire avis_comparateurs : corrigée par la lecture de D, relue sur pièces sur 25 avisnous
  • contrôler les listes par un second passage d'Opus 5.5 : essai sur les 50 avis relus, 4 listes fausses retrouvées sur 11, seuil de 8 non atteint ; arrêté, rien d'appliquénous
  • verser le contrôle sur les 545 avis où D n'avait pas reçu tout le texte : 510 comparateurs ajoutés, 139 lignes désormais retenues, 7 retirées ; 63 avis sans médicament retenu en ont un ; relu sur 16 avis, 110 écarts justes sur 113nous
  • cadre de l'ASMR par indication, tiré de la phrase de E dans trois cas : 271 indications sur 134 avis ; les 9 ASMR que le médecin jugeait fausses sont régléesnous
  • les quatre listes en suspens (TRELEGY et les trois avis à plusieurs indications) closes justes par le médecin, le marqueur « faute de réponse » gardé : 0 liste encore fausse sur 43 (27 octobre) ; les mesures non médicamenteuses sont tranchéesmédecin
  • réponse du médecin aux trois décisions du 14 octobre : exclusion des non commercialisés en raisonnant sur la molécule, erratum des trois listes, dénominateur de 43 vérifié dans le textemédecin
  • appliquer la réponse du médecin (15 et 17 octobre) : les 40 non commercialisés exclus, la molécule à l'étape 5 (26 comparateurs rendus), l'erratum de BRAFTOVI et de CIBINQO compté à part, la règle de l'avis d'efficiencenous
  • le coût des comparateurs gardés par leur molécule, pris sur les copies venduesnous
  • la règle tirée de CIBINQO (« Oui, applique CIBINQO », 20 octobre) : 129 comparateurs de l'indication non remboursée sur 22 avis, ajoutés et marqués non remboursésmédecin
  • une exclusion vaut aussi pour un approchant (20 octobre) : INVOKANA écarté des approchants de FORXIGAnous
  • BRAFTOVI corrigé par la règle de l'avis d'efficience, sa phrase cherchée dans la rubrique de la Commission : l'erratum ne porte plus que CIBINQO ; 7 listes encore fausses sur 43nous
  • la règle des mesures non médicamenteuses (« oui pour XELJANZ et PROSTATEP », 20 octobre) : 153 lignes sur 86 avis citées sans être retenues ; 4 listes encore fausses sur 43, les quatre en attente de réponsenous
  • les comparateurs rangés par indication (20 octobre) : les libellés rattachés dans tout avis à plusieurs indications, un groupe restreint par un autre (ZAVICEFTA), un renvoi limité à une indication (LIVMARLI, BYLVAY dans la PFIC)nous
  • la présentation déjà inscrite, examinée le même jour (20 octobre) : RYBREVANT sous-cutané (CT-21304) renvoie à RYBREVANT 350 mg dans l'indication du lazertinib (CT-21293), et non à une autre indication (CT-21029) ; OCREVUS sous-cutané de mêmenous
  • l'ancrage des indications (22 octobre, lot 2) : « comme chez l'adulte » renvoie à l'avis de l'adulte (ZAVICEFTA), chaque indication s'ancre sur l'avis qui l'a évaluée (LIVMARLI)nous
Fl'ordre d'arrivée12 octobre

Les règles du médecin sont appliquées, et sa réponse du 12 octobre : un sous-groupe biomarqueur (BRAF muté, PD-L1 < 1 %, HER2 positif…) est un groupe à part, où comptent aussi les médicaments non ciblés — 192 sous-groupes dans 32 maladies.

  • transmettre le résultat : OPDUALAG 11e chez l'adulte, 3e en pédiatriemédecin
  • sous-groupe biomarqueur : un groupe à part, avec les comparateurs non ciblés — appliqué ; OPDUALAG 5e de « adulte · 1re ligne · PD-L1 < 1 % »médecin
  • « 1re ou 2e intention » reconnu : cinq indications de quatre avis comptent aussi en deuxième ligne, l'ordre d'arrivée est recalculénous
  • l'ordre d'arrivée par maladie (Q14, 22 octobre, lot 6) : le code parent coupé là où il réunit des maladies distinctes et les codes faux corrigés, 977 maladies au lieu de 835 ; HEPCLUDEX premier de l'hépatite Dnous
  • M14 à M16 tranchés par le médecin : l'arginase avec le cycle de l'urée, les 26 parents discutables entiers, la néphrite lupique à part du lupus (27 octobre)médecin
5les exclusions11 octobre

Les trois exclusions de l'article 1, sans modèle : 1 041 comparateurs exclus sur 9 444, avec leur preuve, montrés par l'agent. Open Medic, la liste en sus, la rétrocession et l'Agence européenne en sources.

  • pas d'AMM dans l'indication
  • pas utilisé en pratique courante
  • brevet perdu
  • l'usage à l'hôpital : la liste en sus et la rétrocession ; l'intra-GHS n'a pas de donnée ouverte
  • le contrôle par l'Agence européenne ; l'ANSM n'a pas été requise
  • ce que dit l'avis (non commercialisé à sa date), et la molécule : un produit arrêté dont les copies sont vendues reste utilisémédecin
  • les années sans nouvelle molécule de la clause, comptées à la date de l'avis et non jusqu'à aujourd'huinous
  • l'arrêt de commercialisation jugé sur toutes les spécialités du produit : une spécialité sortie de la base publique laisse l'état non établi (SPIKEVAX)nous
  • le comparateur que l'avis dit pas encore inscrit au remboursement est exclu (20 octobre) : 75 comparateurs sur 65 avisnous
  • le brevet perdu manqué (ELAHERE) : l'ASMR de la clause lue par E, le groupe du répertoire trouvé par la marque de sa référence (TAXOL, HYCAMTIN), et la copie nommée par sa DCI quand les génériques ont quitté la base publiquenous
  • la copie de chaque comparateur écrite en base (comparateur_copie) : l'article 2 de l'outil lit la même que le brevet perdu (ELAHERE)nous
  • le groupe d'une autre forme (COLIMYCINE) : quand l'avis rattaché porte une autre forme que le médicament évalué, le groupe de même nom de spécialité, de mêmes substances et d'une voie du médicament évaluénous
  • le brevet perdu jugé molécule par molécule, un protocole compris (M1), et les hybrides européens lus dans leur page EPAR (ZOLSKETIL pour CAELYX) (22 octobre, lot 1)nous
  • en ASMR IV, le brevet perdu est signalé avec ses éléments, sans être appliqué : « à discuter en négociation » (précision 2 du 22 octobre, ELAHERE)nous
6le comparateur de référence11 octobre

L'outil has_comparateur_reference applique l'article 1 par indication : retenus, exclus, référence ou candidats, approchants, article 2. Depuis l'étape 7, il désigne le moins coûteux pour une ASMR V, parmi les candidats dont le coût est connu.

  • les retenus, les exclus et pourquoi
  • la référence, ou les approchants
  • les éléments de l'article 2
  • par indication : ASMR, SMR, ligne et comparateurs ; le cadre de l'ASMR reste celui de l'avis
  • les approchants départagés : deux appels identiques rendent les mêmesnous
  • la réponse du médecin du 20 octobre : relais validé, référence sans AMM exclue et coût en contexte, classe limitée à ses membres, générique hors article 1, option sans avis hors du dernier entrant, approchants par le code ATCnous
  • les approchants par sous-population (KAFTRIO) : retirés le 22 octobre, l'outil ne choisit plus d'approchants (précision 1)médecin
  • les approchants de NULIBRY : le code CIM-11 5C63, trop large, retiré ; CRYSVITA n'est plus « même maladie », NULIBRY n'est plus 6e entrant ; les ex aequo départagésnous
  • le brevet perdu des approchants jugé sur la même copie que les comparateurs (avis_copie), et la clause en ASMR IV selon le besoin médicalnous
  • le préciblage informatif à la place des approchants (22 octobre, lot 3) : la ligne précédente, puis la même ASMR dans la classe ATC du 4e niveau, un niveau au-dessus si vide, avec la population cible et le prix fixé par le CEPS de chacun, sans scorenous
  • le circuit de prix : l'outil dit quand le CEPS ne fixe pas de prix (collectivités seules, SMR modéré hors liste en sus) ; le comparateur économique à côté de la référence (IMFINZI pour KEYTRUDA) ; la gamme de la marque pour un complément de gamme (DOLIPRANETABS) (22 octobre, lot 3)nous
  • la relecture du médecin sur vingt réponses de l'outil (22 octobre) : 14 justes, 4 à discuter, 2 fausses (CRYSVITA, ZYNYZ), versée en base ; les vingt reposées à l'agent le même soirmédecin
  • M9 à M12 closes justes, et la liste en sus selon l'article R. 162-45-8 : l'ASMR V seulement si ses comparateurs pertinents sont déjà inscrits en sus, les deux conditions non vérifiées dites ; 81 avis sous réserve, 737 sans prix du CEPS (médecin, 27 octobre)médecin
  • un avis qui cite ses propres comparateurs, même exclus, ne cherche pas sa référence dans l'avis d'ancrage : ZAVICEFTA chez l'enfant passe au préciblage (26 octobre)nous
  • le circuit de prix ne compte ni la rétrocession d'un accès dérogatoire ni un SMR conditionnel : NULIBRY, aux seules collectivités, n'a pas de prix du CEPS ; 733 avis au lieu de 730 (26 octobre)nous
7les coûts de traitement12 octobre

Les prix par unité, la posologie lue dans le RCP par Opus 5.5, le coût contrôlé : 6 767 coûts sur 11 610 paires, après le complément du 12 octobre au soir ; le moins coûteux désigné par l'outil du comparateur de référence pour 74 % des indications d'ASMR V à la passe complète.

  • les prix officiels par unité de prise, à une date
  • le pilote des posologies lues dans les RCP, sur cinquante avis
  • le coût et le moins coûteux dans l'outil du comparateur de référence
  • la passe complète des posologies : 11 609 paires
  • les posologies des nouveaux avis, dans la chaîne
  • le coût des comparateurs exclus faute d'AMM, en élément de contexte (20 octobre) : 129 coûts sur 576 pairesnous
  • le coût d'un comparateur gardé par sa molécule, pris sur la copie vendue (médecin, 17 octobre 2026)nous
  • le prix le plus récent à la date de l'avis, le prix fabricant estimé à la place du prix public TTC, la voie du RCP (22 octobre, lot 4)nous
  • la référence toujours chiffrée (22 octobre, lot 5) : 1 094 références sur 2 225 au lieu de 336 ; un protocole lu dans l'avis et chiffré par ses molécules (CISGEM) ; la posologie à l'âge de l'indication (ORKAMBI en granulés)nous
  • les médicaments associés, rangés par un modèle (156 sur 881 posologies) et comptés pour les comparateurs qui servent à la référence (54 coûts) ; les autres « hors médicaments associés » (91) ; aucun moins coûteux ne change (médecin, 27 octobre)médecin
  • les avis de prix d'une seule spécialité, lus au Journal officiel (444 articles), et le seul tableau « Lire » d'un rectificatif : LIVMARLI chiffré sur son prix du 6 mai 2025 et non « 2007 » ; 185 avis touchés (26 octobre)nous
  • le schéma usuel d'un protocole dit avec ses hypothèses (70 kg, 1,80 m²), et signalé quand la référence en dépend : 46 fois, dans 40 avis (médecin, 27 octobre)nous
  • une posologie lue sur une présentation chiffrée après l'avis se relit sur une présentation qui a un prix à sa date : 547 coûts chiffrés au lieu de « sans prix », 1 279 références chiffrées au lieu de 1 131 (27 octobre)nous
Ale type des sections7 septembre
Bl'en-tête des avis7 septembre
Cles déterminants30 septembre
Eles indications2 octobre
Gles situations particulières30 septembre
I·Kla population cible30 septembre
0les préalables CEPS1er octobre

Au second plan

Hla quantité d'effetsecond plan

Les résultats chiffrés des essais : rapport de risque, intervalle, critère, effectif.

Jles sources externes prévuessecond plan

Libellés ATC, contributions de patients, accès précoce, avis d'efficience de la CEESP.